Mentions légales

 

Le présent site est la propriété du Laboratoire d’Etude de l’Apprentissage et du Développement (LEAD).

Le directeur de la publication du site Internet est Emmanuel Bigand, Directeur du LEAD.

 

Conception

Conseil : Bénédicte Poulin-Charronnat (LEAD)

Elaboration générale, création graphique : Stéphane Argon - 17C rue des Buttes - 21000 Dijon

Développement CMS, bases de données : Maléo Interactive - 15 route de Tanay - 21310 Viévigne

Elaboration des publications : Laurent Bergerot (LEAD)

Elaboration des contenus : LEAD

Traductions anglaises : Robert French (LEAD)

Référencement : Philippe Pfister (LEAD)

Hébergement : LEAD

Contact webmaster : Philippe.Pfister@u-bourgogne.fr

 

Avertissement aux utilisateurs

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître :

 

Gestion des codes d’accès et mots de passe

Certains services interactifs présents sur le site (Intranet) nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services.
Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.
Le LEAD se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur.
En cas de suspension de l’accès, le LEAD informera l’utilisateur. Le changement de mot de passe est conseillé au moment de la première connexion pour des raisons de confidentialité, et reste possible à tout moment par la suite. Il est conseillé par ailleurs aux utilisateurs de modifier ce mot de passe régulièrement.

L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’internet et de l’usage des informations en ligne proposées par le LEAD dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.

Le LEAD met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Informatique, fichiers et libertés

Le LEAD respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration (Norme simplifiée n° 46) de Gestion du personnel à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

LEAD
CNRS - UMR 5022
Université de Bourgogne
Pôle AAFE,
Esplanade Erasme
BP 26513
21065 Dijon Cedex


ou par mail. : Philippe.Pfister@u-bourgogne.fr

 

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du LEAD, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du LEAD est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos…, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse du LEAD, au sens de l’article L 713-2 du CPI. 

 

Droits d’auteurs et copyright

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Crédits photographiques

Stéphane Argon - 17C rue des Buttes - 21000 Dijon

 

Modification de la notice légale

Le LEAD se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

 

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

 

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de DIJON (France).