Mentions légales
Le présent site est la propriété du Laboratoire d’Etude de l’Apprentissage et du Développement (LEAD).
Le directeur de la publication du site Internet est Emmanuel Bigand, Directeur du LEAD.
Conception
Conseil : Bénédicte Poulin-Charronnat (LEAD)
Elaboration générale, création graphique : Stéphane Argon - 17C rue des Buttes - 21000 Dijon
Développement CMS, bases de données : Maléo Interactive - 15 route de Tanay - 21310 Viévigne
Elaboration des publications : Laurent Bergerot (LEAD)
Elaboration des contenus : LEAD
Traductions anglaises : Robert French (LEAD)
Référencement : Philippe Pfister (LEAD)
Hébergement : LEAD
Contact webmaster : Philippe.Pfister@u-bourgogne.fr
Avertissement aux utilisateurs
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître :
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- que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
- qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet.
Gestion des codes d’accès et mots de passe
Certains services interactifs présents sur le site (Intranet) nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services.
Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.
Le LEAD se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur.
En cas de suspension de l’accès, le LEAD informera l’utilisateur. Le changement de mot de passe est conseillé au moment de la première connexion pour des raisons de confidentialité, et reste possible à tout moment par la suite. Il est conseillé par ailleurs aux utilisateurs de modifier ce mot de passe régulièrement.
L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’internet et de l’usage des informations en ligne proposées par le LEAD dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.
Le LEAD met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Informatique, fichiers et libertés
Le LEAD respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration (Norme simplifiée n° 46) de Gestion du personnel à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.
LEAD
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Université de Bourgogne
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BP 26513
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ou par mail. : Philippe.Pfister@u-bourgogne.fr
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Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.
Attribution de juridiction
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